Modèle de procès verbal d'assemblée générale de copropriétaires

  
L’an [ANNEE EN LETTRES et EN CHIFFRES]
Le [DATE de l’assemblée générale]
A [HEURE de l’assemblée générale]
A [LIEU de l’assemble générale]

[Mesdames/Messieurs], les copropriétaires de l’immeuble situé [ADRESSE de l’immeuble concerné], ont été valablement convoqués, par lettre recommandée avec accusé de réception du [DATE d’envoi], par [SYNDIC de copropriété].

Ils se sont consécutivement réunis en assemblée générale à [LIEU de l’assemblée générale], le [DATE de l’assemblée générale], sous la présidence de [NOM et PRENOM du Président], en présence du secrétaire [NOM et PRENOM du secrétaire]

Une feuille de présence a été établie, et émargée, tant par les copropriétaires présents que par ceux absents, mais ayant valablement et préalablement donnés procuration en leur nom et pour leur compte.

Aux termes de celle-ci, sont présents ou représentés :

- [NOM et PRENOM], [QUOTE PART des parties communes], soit [TOTAL des voix au prorata] des voix,
- [NOM et PRENOM], [QUOTE PART des parties communes], soit [TOTAL des voix au prorata] des voix,
- [NOM et PRENOM], [QUOTE PART des parties communes], soit [TOTAL des voix au prorata] des voix,

Et sont absents :
- [NOM et PRENOM], [QUOTE PART des parties communes], soit [TOTAL des voix au prorata] des voix,
- [NOM et PRENOM], [QUOTE PART des parties communes], soit [TOTAL des voix au prorata] des voix,
- [NOM et PRENOM], [QUOTE PART des parties communes], soit [TOTAL des voix au prorata] des voix,

La Présidence et le syndic signent la feuille de présence qu’ils certifient exacte après nouvelle vérification.

Le président rappelle l’ordre du jour :
1° [PREMIER THEME]
2° [DEUXIEME THEME]

Le président déclare les débats ouverts.

Les résolutions suivantes sont soumises aux voix et aux votes.

PREMIÈRE RÉSOLUTION
[OBJET de la résolution], [DEFINITION]
[Cette résolution est adoptée à [NOMBRE DE VOIX/ cette résolution n’est pas adoptée à [NOMBRE DE VOIX]].

Plus précisément :
- Votent pour cette décision :
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]

- S’opposent à cette décision :
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]

- S’abstiennent
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]

DEUXIÈME RÉSOLUTION
[OBJET de la résolution], [DEFINITION]
[Cette résolution est adoptée à [NOMBRE DE VOIX/ cette résolution n’est pas adoptée à [NOMBRE DE VOIX]].

[OBJET de la résolution], [DEFINITION]
[Cette résolution est adoptée à [NOMBRE DE VOIX/ cette résolution n’est pas adoptée à [NOMBRE DE VOIX]].

Plus précisément :
- Votent pour cette décision :
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]

- S’opposent à cette décision :
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]

- S’abstiennent
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]
- [NOM et PRENOM du copropriétaire opposant]
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée le même jour, à [HEURE de fin de l’assemblée].