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Résiliation abonnement télépéage

 

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Fait à [Ville], le [date]


L.R.A.R

Objet: Résiliation abonnement télépéage

Madame, Monsieur,

Par la présente, je vous informe de ma volonté de résilier mon contrat d’abonnement [nom de l’abonnement][numéro de contrat] dont je suis titulaire depuis le [date de signature du contrat d’abonnement].

Par conséquent et eu égard aux termes du contrat qui nous lie, la résiliation de mon abonnement prendra effet le [date de fin de contrat au regard d’un éventuel délai de préavis].

Je vous remercie de bien vouloir procéder au remboursement des sommes versées au titre [du dépôt de garantie/ de caution] dans le délai mentionné dans les conditions générales de vente de votre société.

Je vous restituerai mon badge dans un délai de 30 jours suivant le prélèvement du dernier trajet facturé.

Je vous prie de bien vouloir prendre note de ma décision et me faire part de la résiliation effective de mon contrat par courrier.

Enfin, je vous remercie de bien vouloir cesser les prélèvements automatiques effectués sur mon compte bancaire au terme du préavis. Je procède à cet effet à l’annulation du mandat de prélèvement automatique accordé à votre établissement sur mon compte eu égard à l’article 2004 du Code Civil.

Je vous prie de croire Madame, Monsieur, en l’assurance de ma considération distinguée.

[Signature]

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