Comment gérer les formalités douanières ?
Vers l’Europe, l’outre-mer et l’international, vos envois peuvent être soumis à des formalités douanières, avec l’obligation de joindre des déclarations et documents spécifiques. Quelques explications pour vous y retrouver facilement et garantir la bonne réception de vos envois…
Pourquoi ces formalités ?
En dehors des courriers ordinaires, tout envoi de marchandise ou de document de valeur hors de France métropolitaine est soumis à un certain nombre de formalités douanières. Il s’agit généralement de fournir les documents et déclarations permettant aux services douaniers du pays destinataire d’identifier l’origine, la nature et la valeur de l’envoi afin de lui appliquer, le cas échéant, les règles fiscales et les restrictions en vigueur localement. La fourniture des documents adéquats est indispensable pour éviter à vos plis et colis d’être ouverts, retardés voire bloqués dans les douanes d’arrivée.
Comment préparer un courrier ou un colis pour la douane pour qu’il soit correctement acheminé ?
Commercial ou non, l’envoi doit être déclaré !
Les formalités douanières concernent tous les types d’envoi d’objet – qu’il s’agisse d’un échange entre entreprises ou à destination d’un particulier et que l’envoi revête ou non un caractère commercial. Même s’il s’agit d’un cadeau, des documents devront être complétés car la notion de cadeau peut être appréciée de manière très différente par la douane d’arrivée, avec des seuils d’exonérations de droits variables selon le pays et la nature du contenu.
Les guides de référence
Pour vous y retrouver dans les formalités douanières, à l’import et à l’export, selon la nature de votre envoi et sa destination, consultez nos guides qui présentent en détail toutes les règles à respecter, pour vos envois de Courrier et Colis.
> Téléchargez le Guide Courrier International et Outre-mer
> Téléchargez le Guide Colis International et Outre-mer
Les principaux cas de figure
Vers l'Union européenne
En règle générale, les envois de marchandises vers les pays membres de l’UE n’exigent aucun document douanier. Mais il existe des cas particuliers vers certains territoires rattachés ou pour des contenus spécifiques.
Dans le reste du monde
Hors UE, les règles en termes de fiscalité, contenus et formalités peuvent varier. En général, l’envoi de document sans valeur s’effectue sans formalité. Pour les marchandises, cela dépend de la nature de l’envoi et de la valeur du contenu.
Pour les envois de valeur
Des formalités douanières supplémentaires s’appliquent aux envois dont la valeur est supérieure à 8 000 €, comme par exemple l’établissement par La Poste d’un document administratif unique (DAU).