Les marchandises dangereuses sont interdites

La satisfaction de nos clients nous tient à cœur. C’est pourquoi nous essayons de répondre à toutes vos attentes en termes de services de livraison. Cependant, il existe certaines marchandises que nous ne sommes pas autorisés à transporter, pour des raisons légales, de santé ou de sécurité.

En effet, lorsque vous expédiez un colis, il faut savoir que certaines matières et substances, et certains objets sont interdits.

Certains produits sont considérés comme dangereux et présentent un sérieux risque lorsqu’ils sont transportés par avion. C’est pourquoi la réglementation du transport aérien interdit leur insertion dans les colis postaux. Les munitions, les briquets, les peintures à l’huile, les parfums, les allumettes, les aérosols, ou les composés de mercure, entre autres, font notamment partie des produits considérés comme dangereux.

Il est également interdit d’envoyer par La Poste d’autres produits, tels que des contrefaçons et des articles piratés, des pièces de monnaie, des objets de valeur et des animaux vivants.

Les appareils électroniques, qui contiennent des batteries au lithium tels que les téléphones mobiles, les lecteurs MP3, les appareils photo numériques, etc… , sont autorisés dans le transport postal , pour autant que la batterie soit installée dans l’appareil, qu’elle soit en excellent état et que le colis respecte les quantités de batteries ou piles autorisées.

Un colis ne peut pas contenir plus de deux batteries ou quatre piles contenues dans un (ou plusieurs) équipement(s). Pour les batteries lithium-ion, l'énergie ne doit pas être supérieure à 20 Wh par pile ou 100 Wh par batterie. Les batteries au lithium-métal ne doivent pas contenir plus de 1 g de lithium par pile et 2 g de lithium par batterie. La quantité nette de piles/batteries par colis ne doit pas dépasser 5 kg. Les batteries au lithium en vrac ou endommagées ne sont pas admises au transport. Le client est tenu de se renseigner sur les caractéristiques des batteries auprès du fabricant ou du revendeur avant l’expédition.

L’emballage extérieur doit protéger le contenu de l’envoi contre les chocs et l’empêcher de se briser durant le transport. Utilisez si possible toujours l’emballage d’origine. Les appareils doivent être emballés de sorte à ne pas pouvoir être mis en marche par inadvertance.

D'une manière générale ne peuvent être pris en charge :

• toutes marchandises relevant des réglementations nationales et internationales sur les produits dangereux comme, de façon non exhaustive, les munitions, les gaz, les matières inflammables, radioactives, toxiques, infectieuses ou corrosives, ainsi que tous les objets qui, par leur nature ou leur conditionnement, peuvent présenter un danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l'environnement, la sécurité des engins de transport, ou endommager les autres colis transportés, les véhicules ou les tiers ;
• les bijoux, articles d’horlogerie, les pierres et métaux précieux, les monnaies, devises, billets de banque, valeurs financières ou mobilières, les titres ou moyens de paiement, les titres de créances ou effets de commerce, chèques cadeaux, cartes téléphoniques ou équivalents, ainsi que d’une manière générale tout document papier ou autre support permettant d’effectuer un paiement fongible et/ou soumis à la légalité du transport de fonds ;
• les animaux ou êtres vivants ou morts, les plantes, les marchandises sous température dirigée, produits ou denrées périssables, prélèvements biologiques ou sanguins, organes, ainsi que tout produit soumis à accises en suspension de droits ;
• toutes types d’armes, les stupéfiants, les psychotropes, les œuvres d’art, les objets d'art, les antiquités, les biens de collection, les publications ou supports audiovisuels interdits par toute loi ou réglementation applicable ;
• les réponses à appels d'offres, les dossiers de pré qualification dans le cadre d'attribution de marchés, les dossiers candidatures et les copies d’examens, ainsi que tout prototype.

L'expéditeur s'engage à informer LA POSTE et/ou CHRONOPOST des particularités non apparentes de la marchandise quand elles sont susceptibles d'avoir des répercussions sur le déroulement du transport.

Dans l'hypothèse où l'expéditeur confierait à CHRONOPOST des objets ou documents relevant des restrictions ci-dessus, ceux-ci voyageront à ses seuls risques et périls et sans responsabilité pour CHRONOPOST. L’expéditeur supportera donc toute conséquence liée à l’inobservation de ces restrictions et sera tenu pour responsable des dommages causés aux tiers et/ou à CHRONOPOST.

En cas d’infraction aux dispositions ci-dessus, l'expéditeur autorise CHRONOPOST à disposer des colis de la façon qu'elle jugera opportune y compris d'en abandonner l'acheminement et indemnisera CHRONOPOST de toutes les conséquences en résultant pour cette dernière, de quelque nature que ce soit.

Si l’expéditeur confie à CHRONOPOST des marchandises soumises à droits d’accises en droits acquittés, sans préjudice des restrictions ci-dessus, il s’engage à respecter les contraintes réglementaires en vigueur, notamment en matière de traçabilité, pour permettre d’attester, le cas échéant, qu’il gère correctement ces droits, de façon que CHRONOPOST ne puisse être ni inquiétée, ni recherchée.